{"id":2190,"date":"2023-10-31T12:13:02","date_gmt":"2023-10-31T11:13:02","guid":{"rendered":"http:\/\/lavoixdescartes.fr\/?page_id=2190"},"modified":"2023-10-31T12:13:02","modified_gmt":"2023-10-31T11:13:02","slug":"refund_returns","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/refund_returns\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Article 1. Objet<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre\u00a0\u00ab\u00a0La voix des cartes\u00a0\u00bb et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet www.lavoixdescartes.fr . <br>L\u2019acquisition d\u2019un produit \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente dont\u00a0l\u2019acheteur\u00a0reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande. Avant toute transaction,\u00a0l\u2019acheteur d\u00e9clare\u00a0d\u2019une part que l\u2019achat de produits sur le site\u00a0est sans rapport direct avec son activit\u00e9 professionnelle et est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement personnelle et d\u2019autre part avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p>La Voix des Cartes\u00a0conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d&rsquo;am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 2. Produits<\/strong><br><br>Les produits propos\u00e9s sont ceux qui figurent sur le site\u00a0www.lavoixdescartes.fr, dans la limite des stocks disponibles. La soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment l\u2019assortiment de produits. Chaque produit est pr\u00e9sent\u00e9 sur le site internet sous forme d\u2019un descriptif reprenant ses principales caract\u00e9ristiques techniques\u00a0(contenance, utilisation, composition\u2026).\u00a0Les photographies sont les plus fid\u00e8les possibles mais n\u2019engagent en rien le Vendeur. La vente des produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le site\u00a0est destin\u00e9e \u00e0 tous les acheteurs r\u00e9sidants dans les pays qui autorisent pleinement l\u2019entr\u00e9e sur leur territoire de ces produits.\u00a0<br><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 3. Tarifs<\/strong><br><\/p>\n\n\n\n<p>Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits. La Voix des Cartes se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l\u2019acheteur. Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s suivant le montant total de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine vous \u00eates l\u2019importateur du ou des produits concern\u00e9s. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d\u2019importation ou taxes d\u2019\u00e9tat sont susceptibles d\u2019\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la soci\u00e9t\u00e9 La Voix des Cartes. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 4. Commande<\/strong><br><\/p>\n\n\n\n<p>Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et feront l\u2019objet d\u2019une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.<\/p>\n\n\n\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 La Voix des Cartes se r\u00e9serve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particuli\u00e8rement en cas de probl\u00e8me d\u2019approvisionnement, ou en cas de difficult\u00e9 concernant la commande re\u00e7ue.<\/p>\n\n\n\n<p>Article 5. Validation de votre commande<\/p>\n\n\n\n<p>Toute commande figurant sur le site Internet\u00a0www.lavoixdescartes.fr suppose l\u2019adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Toute confirmation de commande entra\u00eene votre adh\u00e9sion pleine et enti\u00e8re aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, sans exception ni r\u00e9serve.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction.<\/p>\n\n\n\n<p>Vous d\u00e9clarez en avoir parfaite connaissance.<\/p>\n\n\n\n<p>La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Un r\u00e9capitulatif des informations de votre commande et des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, vous sera communiqu\u00e9 en format PDF\u00a0<em>via<\/em>\u00a0l\u2019adresse e-mail de confirmation de votre commande.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 6. Paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le fait de valider votre commande implique pour vous l\u2019obligation de payer le prix indiqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement de vos achats s\u2019effectue par carte bancaire gr\u00e2ce au syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 Paypal.<\/p>\n\n\n\n<p>Le d\u00e9bit de la carte est effectu\u00e9 apr\u00e8s la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu&rsquo;au parfait encaissement du prix.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 8. R\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><br>En vertu de l\u2019article L121-20\u00a0du Code de la consommation, l\u2019acheteur dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de quatorze\u00a0jours ouvrables \u00e0 compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de r\u00e9tractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour \u00e9change ou remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour.<\/p>\n\n\n\n<p>Les retours sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d\u2019origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilit\u00e9 est engag\u00e9e. Tout dommage subi par le produit \u00e0 cette occasion peut \u00eatre de nature \u00e0 faire \u00e9chec au droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n<p>Les frais de retour sont&nbsp;<em>\u00e0 votre charge<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, La Voix des Cartes proc\u00e9dera au remboursement des sommes vers\u00e9es, \u00e0 r\u00e9ception du produit retourn\u00e9 et\u00a0<em>via<\/em>\u00a0le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la commande.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION<\/h2>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La fourniture de services pleinement ex\u00e9cut\u00e9s avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable expr\u00e8s du consommateur et renoncement expr\u00e8s \u00e0 son droit de r\u00e9tractation.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de biens ou de services dont le prix d\u00e9pend de fluctuations sur le march\u00e9 financier \u00e9chappant au contr\u00f4le du professionnel et susceptibles de se produire pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de biens susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer ou de se p\u00e9rimer rapidement.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de biens qui ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le consommateur apr\u00e8s la livraison et qui ne peuvent \u00eatre renvoy\u00e9s pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne ou de protection de la sant\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de biens qui, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s et de par leur nature, sont m\u00e9lang\u00e9s de mani\u00e8re indissociable avec d\u2019autres articles ;<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture de boissons alcoolis\u00e9es dont la livraison est diff\u00e9r\u00e9e au-del\u00e0 de trente jours et dont la valeur convenue \u00e0 la conclusion du contrat d\u00e9pend de fluctuations sur le march\u00e9 \u00e9chappant au contr\u00f4le du professionnel.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture d\u2019enregistrements audio ou vid\u00e9o ou de logiciels informatiques lorsqu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le consommateur apr\u00e8s la livraison.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture d\u2019un journal, d\u2019un p\u00e9riodique ou d\u2019un magazine, sauf pour les contrats d\u2019abonnement \u00e0 ces publications.<\/li>\n\n\n\n<li>Les transactions conclues lors d\u2019une ench\u00e8re publique.<\/li>\n\n\n\n<li>La fourniture d\u2019un contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable expr\u00e8s du consommateur et renoncement expr\u00e8s \u00e0 son droit de r\u00e9tractation.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Article 9. Livraison<\/strong><br><\/p>\n\n\n\n<p>Les livraisons sont faites \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e sur le bon de commande qui ne peut \u00eatre que dans la zone g\u00e9ographique convenue. Les commandes sont effectu\u00e9es par\u00a0La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les d\u00e9lais de livraison ne sont donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif ; si ceux-ci d\u00e9passent trente jours \u00e0 compter de la commande, le contrat de vente pourra \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 et l\u2019acheteur rembours\u00e9. La soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes pourra fournir par e-mail \u00e0 l\u2019acheteur le num\u00e9ro de suivi de son colis. L\u2019acheteur est livr\u00e9 \u00e0 son domicile par son facteur. En cas d\u2019absence de l\u2019acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits command\u00e9s au bureau de Poste le plus proche, pendant un d\u00e9lai indiqu\u00e9 par les services postaux. Les risques li\u00e9s au transport sont \u00e0 la charge de l&rsquo;acqu\u00e9reur \u00e0 compter du moment o\u00f9 les articles quittent les locaux de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes.\u00a0L\u2019acheteur est tenu de v\u00e9rifier en pr\u00e9sence du pr\u00e9pos\u00e9 de La Poste ou du livreur, l\u2019\u00e9tat de l\u2019emballage de la marchandise et son contenu \u00e0 la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit \u00eatre effectu\u00e9e aupr\u00e8s du transporteur dans un d\u00e9lai de trois jours \u00e0 compter de la livraison.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 10. Garantie<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Tous nos produits b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 et de la garantie des vices cach\u00e9s, pr\u00e9vues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformit\u00e9 d\u2019un produit vendu, il pourra \u00eatre retourn\u00e9, \u00e9chang\u00e9 ou rembours\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les r\u00e9clamations, demandes d\u2019\u00e9change ou de remboursement doivent s\u2019effectuer par mail<a href=\"mailto:oraclinzel@gmail.com\"> voixdescartes@gmail.com<\/a>\u00a0dans le d\u00e9lai de 30 jours de la livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>Les produits doivent nous \u00eatre retourn\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat dans lequel vous les avez re\u00e7us avec l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments (accessoires, emballage, notice\u2026). Les frais d\u2019envoi vous seront rembours\u00e9s sur la base du tarif factur\u00e9 et les frais de retour vous seront rembours\u00e9s sur pr\u00e9sentation des justificatifs.<\/p>\n\n\n\n<p>Les dispositions de cet Article ne vous emp\u00eachent pas de b\u00e9n\u00e9ficier du droit de r\u00e9tractation pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 8.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 11. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><br>La soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes, n\u2019est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 12. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><br>Tous les \u00e9l\u00e9ments du site www.lavoixdescartes.fr\u00a0sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes.\u00a0Personne n\u2019est autoris\u00e9 \u00e0 reproduire, exploiter, ou utiliser \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement, des \u00e9l\u00e9ments du site qu\u2019ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 13. Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><br>La soci\u00e9t\u00e9\u00a0La Voix des Cartes s&rsquo;engage \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations fournies par l\u2019acheteur, qu&rsquo;il serait amen\u00e9 \u00e0 transmettre pour l&rsquo;utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l&rsquo;internaute dispose d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande \u00e0 tout moment par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0voixdescartes@gmail.com<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Article 1. Objet Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre\u00a0\u00ab\u00a0La voix des cartes\u00a0\u00bb et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet www.lavoixdescartes.fr . L\u2019acquisition d\u2019un produit \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2190","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2190","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2190"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2190\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2266,"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2190\/revisions\/2266"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lavoixdescartes.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2190"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}